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C-24.2, r. 32 - Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers

Article 59
Versions de la disposition

Texte complet
59. Le pare-brise ne doit pas être terni, brouillé, brisé de façon à nuire à la visibilité de la route ou de la signalisation par le conducteur. De plus, aucun objet ou vignette pouvant nuire à la visibilité ne doit y être suspendu ou apposé.
D. 1483-98, a. 59.
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